Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARNAUD DE BROSSES
/
PAS DE PASSEPORT POUR LA MORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS DE PASSEPORT POUR LA MORT
ARNAUD DE BROSSES

Numéro de dépôt :
3744299
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2020
PAS DE PASSEPORT POUR LA MORT de ARNAUD DE BROSSES

Présentation de la marque PAS DE PASSEPORT POUR LA MORT

Déposée par voie électronique le 8 juin 2010 par ARNAUD DE BROSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAS DE PASSEPORT POUR LA MORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est ARNAUD DE BROSSES domicilié(e) 41 DE BELLECHASSE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD DE BROSSES domicilié(e) 41 DE BELLECHASSE - 75007 - PARIS - France.

La marque PAS DE PASSEPORT POUR LA MORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS DE PASSEPORT POUR LA MORT est expirée depuis le 8 juin 2020.

ARNAUD DE BROSSES a également déposé les autres marques suivantes : ALTYRIA , La coulisse des marchés


ARNAUD DE BROSSES - 41 DE BELLECHASSE - 75007 - PARIS - France


ARNAUD DE BROSSES - 41 DE BELLECHASSE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Couture ; Tirage de photographies.